Projets de délibérations - 9 novembre 2023 Séance publique - Délibérations en rapport avec l'ordre du jour Point n°2 - CONS 09.11.23 Réh de l'ancien pole com G.doc Point n°3 - CONS 09.11.23 Réh de l'ancien pole com G - Dénominati.doc Point n°4 - CONS 09.11.23 - CT05 .docx Point n°5 - CONS 09.11.23 Réfection toiture ATL .doc Point n°6 - CONS 13.11.2023 - Holding communal - Assemblée générale extraordinaire.doc Point n°7 - CONS 09.11.23 - MB n°2 - 2023 - Approbation.doc Point n°8 - CONS 09.11.2023 - Réaction projet Ventilus.docx Point n°9 - Rapport d'activités 2022 - 2023 - Référent du plan de pilotage.docx Droit d'interpellation - Avons les Roches - Nuissances sonores - Joveneau Valérie.pdf Actions sur le document