Séance publique - Jeudi 25 avril 2024
Réunion des Conseillers communaux
Le jeudi 25 avril 2024, à 19h30 précises
A la salle communale dénommée « Les Ecuries du Parc », Chemin du Cadet, 1 à 7940 BRUGELETTE
Ordre du jour (partie publique)
SEANCE PUBLIQUE
- Procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 - Approbation.
AGRICULTURE
- Convention 2024 à 2029 - Location des prairies - Parc communal - Approbation.
- Motion de soutien aux revendications des agriculteurs, relative à une simplification administrative, une cohérence règlementaire et la promotion d’une consommation locale – Approbation.
FINANCES
- Subventions aux associations - Exercice 2024 – Approbation.
CPAS
- Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2024 – Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
INTERCOMMUNALE
- IMIO - Assemblée Générale - Ordre du jour - Approbation.
- Société Terrienne de Crédit Social du Hainaut – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Prise d’acte.
MARCHE PUBLIC
- Fournitures et services - Acquisition et placement de modules supplémentaires - Service Technique via Modulco (complément matériel et installation existants) – Attribution sur simple consultation – Approbation.
ENSEIGNEMENT
- Annonce des emplois vacants au 15 avril 2024 – Approbation.
PERSONNEL COMMUNAL
- Emploi des travailleurs handicapés au sein des pouvoirs publics - Etat des lieux 2023 – Approbation.
MOBILITE
- Règlement complémentaire de circulation routière - RCR 04-2024- Voirie communale - Sens interdit - Rue de l'Abbaye.
Informations utiles
Presse et public admis à la séance publique
Retransmission assurée via Notélé.
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