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Séance publique - Jeudi 25 avril 2024

Réunion des Conseillers communaux

Le jeudi 25 avril 2024, à 19h30 précises
A la salle communale dénommée « Les Ecuries du Parc », Chemin du Cadet, 1 à 7940 BRUGELETTE

Ordre du jour (partie publique)

SEANCE PUBLIQUE

  1. Procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 - Approbation.

 

AGRICULTURE

  1. Convention 2024 à 2029 - Location des prairies - Parc communal - Approbation.
  2. Motion de soutien aux revendications des agriculteurs, relative à une simplification administrative, une cohérence règlementaire et la promotion d’une consommation locale – Approbation.

 

FINANCES

  1. Subventions aux associations - Exercice 2024 – Approbation.

 

CPAS

  1. Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2024 – Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

 

INTERCOMMUNALE

  1. IMIO - Assemblée Générale - Ordre du jour - Approbation.
  2. Société Terrienne de Crédit Social du Hainaut – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Prise d’acte.

 

MARCHE PUBLIC

  1. Fournitures et services - Acquisition et placement de modules supplémentaires - Service Technique via Modulco (complément matériel et installation existants) – Attribution sur simple consultation – Approbation.

 

ENSEIGNEMENT

  1. Annonce des emplois vacants au 15 avril 2024 – Approbation.

 

PERSONNEL COMMUNAL

  1. Emploi des travailleurs handicapés au sein des pouvoirs publics - Etat des lieux 2023 – Approbation.

 

MOBILITE

  1. Règlement complémentaire de circulation routière - RCR 04-2024- Voirie communale - Sens interdit - Rue de l'Abbaye.

 

 

Informations utiles 

Presse et public admis à la séance publique

Retransmission assurée via Notélé.

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