Projets de délibération du 19.03.2026 Point n°3 - CONS 19.03.2026 - Motion relative au renforcement du pluralisme des médias Point n°4 - CONS 19.03.2026 - ALE - Désignation de deux nouveaux représentants du Conseil communal à la suite de la démission de deux conseillers - Approbation Point n°5 - CONS 19.03.2026 - Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités - 2025 - Centre Public d'Action Sociale de Brugelette - Approbation Point n°6 - CONS 19.03.2026 - Convention d'exposition - Au fil de l'eau - Exposition des 13 et 14 juin 2026 - Approbation Point n°7 - CONS 19.03.2026 - CoPaLoc - Désignation d'un nouveau représentant à la suite de la démission d'une conseillère communale titulaire Point n°8 - CONS 19.03.2026 - Paiement d'un complément - Subside 2025 - Fédération Nationale des Combattants de Brugelette - Article 60 - Approbation Point n°9 - CONS 19.03.2026 - Intercommunale IMSTAM - Désignation d’un nouveau représentant communal - Approbation. Point n°10 - CONS 19.03.2026 - Intercommunale IGRETEC - Désignation d’un nouveau représentant communal - Approbation Point n°11 - CONS 19.03.2026 - Intercommunale CENEO - Désignation d’un nouveau représentant communal - Approbation Point n°12 - CONS 19.03.2026 - Intercommunale ORES - Désignation d’un nouveau représentant communal - Approbation Point n°13 - CONS 19.03.2026 - Salle communale Les Ecuries du Parc - Dérogation au tarif weekend - Approbation Point n°14 - CONS 19.03.2026 - Vente de bien public - Rue des Combattants 42 - 7940 BRUGELETTE Point n°15 - CONS 19.03.2026 - Wateringue de la Sille - Assemblée générale ordinaire - Ordre du jour - Prise d'acte Point n°16 - CONS 19.03.2026 - S.R.L. L'Habitat du Pays Vert - Désignation d’un nouveau représentant Point n°17 - CONS 19.03.2026 - STCS-H - Désignation d’un nouveau représentant - Approbation Point n°18 - CONS 19.03.2026 - Contrôle de la taxe sur la force motrice et son recensement, recensement visant l’établissement ou l’enrôlement Point n°19 - CONS 19.03.2026 - Règlement-redevance - Fixation du prix du voyage à Maastricht - 30.05.2026 Point n°21 - CONS 19.03.2026 - PU 38.FD-2025 - Modification de voirie - INFRABEL Point n°22 - CONS 19.03.2026 - Comptabilité - Révision - Dotation 2026 - Zone de secours Actions sur le document
Point n°4 - CONS 19.03.2026 - ALE - Désignation de deux nouveaux représentants du Conseil communal à la suite de la démission de deux conseillers - Approbation
Point n°5 - CONS 19.03.2026 - Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités - 2025 - Centre Public d'Action Sociale de Brugelette - Approbation
Point n°6 - CONS 19.03.2026 - Convention d'exposition - Au fil de l'eau - Exposition des 13 et 14 juin 2026 - Approbation
Point n°7 - CONS 19.03.2026 - CoPaLoc - Désignation d'un nouveau représentant à la suite de la démission d'une conseillère communale titulaire
Point n°8 - CONS 19.03.2026 - Paiement d'un complément - Subside 2025 - Fédération Nationale des Combattants de Brugelette - Article 60 - Approbation
Point n°9 - CONS 19.03.2026 - Intercommunale IMSTAM - Désignation d’un nouveau représentant communal - Approbation.
Point n°10 - CONS 19.03.2026 - Intercommunale IGRETEC - Désignation d’un nouveau représentant communal - Approbation
Point n°11 - CONS 19.03.2026 - Intercommunale CENEO - Désignation d’un nouveau représentant communal - Approbation
Point n°12 - CONS 19.03.2026 - Intercommunale ORES - Désignation d’un nouveau représentant communal - Approbation
Point n°13 - CONS 19.03.2026 - Salle communale Les Ecuries du Parc - Dérogation au tarif weekend - Approbation
Point n°15 - CONS 19.03.2026 - Wateringue de la Sille - Assemblée générale ordinaire - Ordre du jour - Prise d'acte
Point n°18 - CONS 19.03.2026 - Contrôle de la taxe sur la force motrice et son recensement, recensement visant l’établissement ou l’enrôlement
Point n°19 - CONS 19.03.2026 - Règlement-redevance - Fixation du prix du voyage à Maastricht - 30.05.2026
