Projets de délibération du 16.10.2025 Annexe n°1 - MFE 16.10.25 - Approbation convention Commune - CréAventure - PAD automne 2025 Annexe n°2 - MFE Cons 25.09.2025 ATL Plan d'action 2025-2026 et rapport d'activité 2024-2025 - Information Annexe n°3 - LGO CONS 16.10.2025 Convention de partenariat dans le cadre des mesures d’accompagnement de la réforme des rythmes scolaires annuels Annexe n°4 - LGO CONS 16.10.2025 Règlement-redevance sur le prix du stage organisé dans le cadre du PAD avec les accueillantes Annexe n°5 - CDE CONS 16.10.2025 - Budget 2026 Fabrique d'Eglise Saint Martin dAttre Approbation Annexe n°6 - CDE CONS 16.10.2025 - Budget 2026 Fabrique d'Eglise Gervais et Protais à Mevergnies-lez-LENS Annexe n°7 - CDE CONS 16.10.2025 - Budget 2026 Fabrique d'Eglise Sainte Vierge a Brugelette Approbation Annexe n°8 - CDE CONS 16.10.2025 - Budget 2026 Fabrique d'Eglise Cambron Casteau. Reformation Annexe n°9 - CDE CONS 16.10.2025- Budget 2026 Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Gages Reformation Annexe n°10 - MFE Cons 16.10.25 Approbation Convention exposition d'artistes de l'entité dans le hall communal Annexe n°11 - VPE CONS 251016- Octroi subventions 2025 aux associations - Approbation (adaptée suite COM.FIN.) Annexe n°12 - CDE CONS 16.10.2025- Deliberation Souscription au capital F de lintercommuanle IPALLE SC Annexe n°13 - CDE CONS 16.10.2025- Modification budgetaire n° 2 Exercice 2025 Annexe n°14 - Les Ecuries du Parc - ROI - Annexe n°15 - ROI - Maison de Village d'Attre -docx Annexe n°16 - ROI - Ecole communale - Annexe n°17 - ROI - Avon les Roches Annexe n°18 - SDU CONS 16.10.2025 - Acquisition véhicule utilitaire ST_Approbation - Conditions Annexe n°19 - SDU CONS 16.10.2025 -Acquisition d'un tracteur pour le Service technique - Approbation - Conditions Annexe n°20 - SDU CONS 16.10.25 Liaison douce Brugelette-Gages_Approbation - Conditions 6 éléments suivants » 1 2 Actions sur le document
Annexe n°2 - MFE Cons 25.09.2025 ATL Plan d'action 2025-2026 et rapport d'activité 2024-2025 - Information
Annexe n°3 - LGO CONS 16.10.2025 Convention de partenariat dans le cadre des mesures d’accompagnement de la réforme des rythmes scolaires annuels
Annexe n°4 - LGO CONS 16.10.2025 Règlement-redevance sur le prix du stage organisé dans le cadre du PAD avec les accueillantes
Annexe n°6 - CDE CONS 16.10.2025 - Budget 2026 Fabrique d'Eglise Gervais et Protais à Mevergnies-lez-LENS
Annexe n°7 - CDE CONS 16.10.2025 - Budget 2026 Fabrique d'Eglise Sainte Vierge a Brugelette Approbation
Annexe n°10 - MFE Cons 16.10.25 Approbation Convention exposition d'artistes de l'entité dans le hall communal
Annexe n°11 - VPE CONS 251016- Octroi subventions 2025 aux associations - Approbation (adaptée suite COM.FIN.)
Annexe n°12 - CDE CONS 16.10.2025- Deliberation Souscription au capital F de lintercommuanle IPALLE SC
Annexe n°19 - SDU CONS 16.10.2025 -Acquisition d'un tracteur pour le Service technique - Approbation - Conditions
