Projets de délibération du 05.02.2026 Point 5 - Conseil de l'Action Sociale - CPAS de Brugelette - Démission d'un Conseiller - Prise d'acte Point 6 - CAS - CPAS de Brugelette - Désignation Point 7 - Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Prise d'acte Point 8 - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation Point 9 - Tableau de préséance - Modification - Arrêt Point 13 - Convention de partenariat entre la Commune de Brugelette et l'A.S.B.L. CAP SCIENCES - 2026 - Approbation Point 14 - Centre culturel « L'Envol » de Chièvres-Brugelette - Désignation d'un suppléant à l'OA et à l’AG - Approbation Point 16 - Budget communal - Exercice 2026 - Réformation - Ractification Point 17 - Listing des associations - Gratuité - Salles communales - Année 2026 - Approbation Point 18 - Règlement-redevance - Entrainement à la course à pied - Participation aux frais - Année 2026 - Approbation Point 19 - Règlement-redevance - Stages - Cap Sciences Point 20 - Règlement-redevance - Fixation du prix des stages organisés pour les enfants de 2,5 à 4 ans - Année 2026 - Approbation. Point 21 - Règlement-Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2026-2031 - Approbation Point 23 - Règlement-redevance sur la location d'un caveau d'attente - Exercices 2026-2031 - Approbation Point 24 - RCR 01-2026 - Divers - Approbation Point 25 - Vente de bien public - Rue des Combattants n°42 - 7940 Brugelette - Estimation - Comité d'Acquisition.pdf Actions sur le document
Point 5 - Conseil de l'Action Sociale - CPAS de Brugelette - Démission d'un Conseiller - Prise d'acte
Point 13 - Convention de partenariat entre la Commune de Brugelette et l'A.S.B.L. CAP SCIENCES - 2026 - Approbation
Point 14 - Centre culturel « L'Envol » de Chièvres-Brugelette - Désignation d'un suppléant à l'OA et à l’AG - Approbation
Point 18 - Règlement-redevance - Entrainement à la course à pied - Participation aux frais - Année 2026 - Approbation
Point 20 - Règlement-redevance - Fixation du prix des stages organisés pour les enfants de 2,5 à 4 ans - Année 2026 - Approbation.
Point 23 - Règlement-redevance sur la location d'un caveau d'attente - Exercices 2026-2031 - Approbation
Point 25 - Vente de bien public - Rue des Combattants n°42 - 7940 Brugelette - Estimation - Comité d'Acquisition.pdf
