2025

Séance du 16 décembre 2025

Règlement Taxe de séjour. Exercice 2026

Budget communal - Exercice 2026 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

Avis de publication

Avis d'affichage

Rapport Budget

Séance du 27 novembre 2025

Règlement - Taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets assimilés - Exercice 2026 - Approbation - Article budgétaire 040/363.03.

Règlement - Taxe - Diverses prestations d'hygiène et de salubrité publique - Exercice 2026 - Approbation.

Règlement - Taxe sur les immeubles bâtis innocupés ou délabrés ou les deux. Exercices 2026-2031.

Règlement - Taxe sur les parcelles non bâties situées dans le périmètre d'un lotissement ou d'un permis d'urbanisation non périmé. Exercices 2026-2031.

Règlement - Redevance sur la délivrance d'une ouverture pour un point d'apport - Exercice 2026 - Approbation.

Règlement - Redevance sur la délivrance de sacs poubelles payants - Exercices 2026 - Approbation.

Séance du 16 octobre 2025

Règlement - Redevance - Salle Communale "Avon-Les-Roches" - Exercices 2026 à 2031 - Approbation.

Règlement - Redevance communale pour la location de la salle "La Maison de Village d'Attre" - Exercices 2026 à 2031 - Approbation.

Règlement - Redevance Infrastructures de l'Ecole communale "L'Envolée" - Exercices 2026 à 2031 - Approbation.

Règlement - Redevance - Salle Communale "Les Ecuries du Parc" - Exercices 2026 à 2031 - Approbation.

Règlement - Redevance sur la délivrance de sacs PMC - Exercices 2026 à 2031 - Approbation - Article budgétaire 876/16102.

Règlement - Redevance sur la demande de délivrance de documents administatifs - Exercices 2026 à 2031 - Approbation - Erratum.

Règlement - Redevance sur le prix du stage organisé dans le cadre du PAD avec les accueillantes.

Avis de publication mb2-2025

Avis-mb2-2025

Budget 2026 - F abrique d'Eglise Sainte-Vierge à Brugelette - Approbation.

Budget 2026 - F abrique d'Eglise Saint-Vincent de Cambron-Casteau - Réformation.

Budget 2026 - F abrique d'Eglise Saint-Lambert de Gages - Réformation.

Budget 2026 - F abrique d'Eglise Saint-Gervais et Protais à Mévergnies-lez-Lens- Réformation.

Budget 2026 - F abrique d'Eglise Saint-Martin d'Attre - Approbation.

Modification budgétaire n°2 - Exercice 2025 - Approbation.

Séance du 28 août 2025

Règlement-redevance - Vente de bois - Dès l'entrée en vigeur et jusqu'en 2031 - Approbation.

Règlement-redevance - Occupation du domaine public - Cirque - Dès l'entrée en vigueur et jusqu'en 2031 - Approbation.

Règlement-redevance sur la délivrance de documents urbanistiques - Dès l'entrée en vigueur et jusqu'en 2031 - Approbation.

Règlement-redevance - Matériel communal - Dès l'entrée en vigueur et jusqu'en 2031 - Approbation.

Règlement-redevance - Confection et livraison de repas chauds et de soupes - Ecole communale "L'Envolée" - Dès l'entrée en vigueur et jusqu'au 31 août 2027 - Approbation.

Règlement-redevance - Confection et livraison de repas froids et de soupes - Personnel communal - Dès l'entrée en vigueur et jusqu'au 31 août 2027 - Approbation.

Règlement-redevance - Enlèvement des versages sauvages - Dès l'entrée en vigueur et jusqu'en 2031 - Approbation.

Séance du 26 juin 2025

Règlement - Taxe sur les panneaux publicitaires fixes - Exercices 2026 à 2031 - Approbation (Article bud. 040/36423).

Règlement - Taxe communale - Taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires "toutes-boîtes" non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2026 à 2031 - Approbation (Article bud. 04001/364.24).

Règlement - Redevance sur la fourniture d'eau et la fourniture de courant électrique - Exercices 2026 à 2031 - Approbation - (Article budgétaire. 421/16148).

Règlement redevance - Fixation du prix des ateliers extrascolaires 2025-2026.

Règlement - Redevance - Frais liés à l'accueil extrascolaire - Du 25/08/2025 au 31/07/2031

Règlement - Taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2026 à 2031 - Approbation - (Article bud. 04002/36429).

Règlement - taxe sur les dépôts de mitrailles, de décombres, de pneus, de véhicules usagés et hors d'usage - Exercices 2026 à 2031 - Approbation - (Article bud. 04001/36429).

Règlement - Taxe sur la force motrice - Exercices 2026 à 2031 - Approbation - (Article bud. 040/364.03).

Règlement - Taxe de stationnement - Zone bleue - Exercices 2026 à 2031 - Approbation.

Règlement - Taxe - Taxe additionnelle au précompte immobilier - Exercices 2026 à 2031 - Approbation - (Article bud. 040/371-01).

Règlement - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercices 2026 à 2031 - Approbation. (Article bud. 040/372-01).

Finances - Compte Exercice 2024

Modification budgétaire n°1 - Exercice 2025 - Approbation.

Séance du 2 juin 2025

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Attre - Compte 2024 - Approbation

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Vincent à Cambron-Casteau - Compte 2024 - Approbation

CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge à Brugelette - Comptre 2024 - Réformation

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert à Gages - Compte 2024 - Réformation

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Gervais et Protais à Mévergnies-Lez-Lens - Compte 2024 - Réformation

Séance du 20 mars 2025

SPORT - Règlement-Redevance - Participants au programme d'entrainement à la course à pied - Participation aux frais - 2025.

Séance du 13 février 2025

Règlement redevance - Fixation du prix des stages organisés en collaboration avec l'Asbl "CAP Sciences" 2025

Budget communal - Exercice 2025 - Réformation -Ratification

Edition du budget - Année 2025

Rapport de synthèse du budget 2025