2023

Séance du 28 décembre 2023

Finances - Budget communal - Exercice 2024.

Séance du 30 novembre 2023

Règlement - Redevance sur la délivrance d'une ouverture pour un point d'apport - Exercice 2024 - Approbation - Article budgétaire 040/36348.

Règlement - Redevance sur la délivrance de sacs poubelles payants - Exercice 2024 - Approbation - Article budgétaire 040/36316.

Règlement - Taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets assimilés - Exercice 2024 - Approbation - Article budgétaire 040/363.03.

Séance du 12 octobre 2023

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Vincent de Cambron-Casteau - Exercrce 2004 - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge de Brugelette - Exercice 2024 - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Gages - Exercice 2024 -Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Gervais et Protais de Mévergnies-Lez-Lens - Exercice 2024 - Réformation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Attre - Exercice 2024 - Approbation.

Finances - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2023 - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge de Brugelette - Approbation.

Séance du 31 août 2023

Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2023 - Fabrique d’Eglise Saint-Martin d’Attre – Approbation.

Séance du 29 juin 2023

Finances - Modification budgétaire n°1 - Exercice 2023 – Approbation.

Finances - Comptes - Exercice 2022.

Séance du 1er juin 2023

Finances - Compte - Fabrique d’Eglise Saint-Gervais et Protais de Mévergnies-lez-Lens -   Réformation.

Finances - Compte - Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Gages - Exercice 2022 - Approbation..

Finances - Compte - Fabrique d’Eglise Saint-Martin d’Attre -  Exercice 2022 - Approbation.

Finances - Compte - Fabrique d’Eglise Sainte-Vierge de Brugelette - Exercice 2022 - Réformation.

Finances - Compte - Fabrique d’Eglise Saint-Vincent de Cambron-Casteau - Exercice 2022 -  Approbation.

Finances - Compte - Exercice 2022 du CPAS de Brugelette.

CPAS - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2023 -  Approbation.

Séance du 27 avril 2023

Vente de moellons (50€/m"3) - Approbation.

CPAS - Modification budgétaire n°1 - Service extraordinaire - Exercice 2023 - Approbation.