2022

Séance du 26 décembre 2022

Finances - Budget communal - Exercice 2023.

Séance du 15 décembre 2022

Finances - Budget communal - Exercice 2023.

Règlement - Redevance - Salles communales - Exercices 2023 à 2025 - Modifications tarifaires - Approbation.

Séance du 24 novembre 2022

Règlement-Redevance sur la délivrance d'une ouverture pour un point d'apport - Exercice 2023 - Approbation - Article budgétaire 040/36348. 

Règlement - Redevance sur la délivrance de sacs poubelles payants - Exercice 2023 - Approbation - Article budgétaire 040/36316.

Règlement -Taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets assimilés - Exercice 2023 - Approbation - Article budgétaire 040/363.03.

CPAS – Budget 2023 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation.

CPAS – Modification budgétaire n°3 – Services ordinaire et extraordinaire – Exercice 2022 – Approbation.

Séance du 6 octobre 2022

Finances - Modification budgétaire n°1 - Exercice 2022 - y compris dernières modifications à intégrer en séance - Approbation.

CPAS - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2022 - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Vincent de Cambron-Casteau - Exercice 2023 - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Attre - Exercice 2023 - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge de Brugelette - Exercice 2023 - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Gages - Exercice 2023 - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Gervais et Protais de Mévergnies-Lez-Lens - Réformation.

Finances - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022 - Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Attre - Approbation.

Finances - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022 - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge de Brugelette - Approbation.

Séance du 30 juin 2022

Finances - Comptes - Exercice 2021.

Finances - Compte - Exercice 2021 du CPAS de Brugelette.

CPAS - Modification budgétaire n°1 - Exercice 2022 - Approbation.

Finances - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022 - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Gages - Réformation.

Séance du 9 juin 2022

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Attre - Exercice 2021 - Réformation.

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Gervais et Protais de Mévergnies-Lez-Lens - Exercice 2021 - Réformation.

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Vincent de Cambron-Casteau - Exercice 2021 - Approbation.

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge de Brugelette - Exercice 2021 - Réformation.

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Gages - Exercice 2021 - Réformation.

Séance du 28 avril 2022

Finances - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022 - Fabrique d'Eglise Saint-Vincent de Cambron-Casteau - Approbation