2021

Séance du 16 décembre 2021

Finances - Budget communal - Exercice 2022.

Séance du 10 décembre 2021

Règlement - Redevance sur la délivrance d'une ouverture pour un point d'apport - Exercice 2022 - Approbation - Article budgétaire 040/36348.

Règlement - Redevance sur la délivrance de sacs poubelles payants - Exercice 2022 - Approbation - Article budgétaire 040/36316.

Règlement - Taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets assimilés - Exercice 2022 - Approbation - Article budgétaire 040/363.03.

Séance du 28 octobre 2021

Finances - Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Approbation.

Finances - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Marttin d'Attre - Approbation.

Finances - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022 - Fabrique d'Eglise Saint-Vincent de Cambron-Casteau - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Attre - Exercice 2022 - Approbation

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge de Brugelette - Exercice 2022 - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Vincent de Cambron-Casteau - Exercice 2022 - Approbation

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Gages - Exercice 2022 - Approbation

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Gervais et Protais de Mévergnies-Lez-Lens - Exercice 2022 - Réformation

Séance du 24 juin 2021

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Gervais et Protais de Mévergnies-Lez-Lens - Exercice 2020 - Réformation.

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Vincent de Cambron-Casteau - Approbation.

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge de Brugelette - Exercice 2020 - Approbation.

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Attre - Exercice 2020 - Approbation.

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Gages - Exercice 2020 - Réformation.

Finances - Comptes - Exercice 2020.

Finances - Modification budgétaire n°1 - Exercice 2021 - Approbation.

Finances - Compte - Exercice 2020 du CPAS de Brugelette

CPAS - Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Approbation.

Séance du 29 avril 2021

Règlement - Taxe de stationnement - Zone bleue - Exercices 2021 à 2025 - Approbation.