2020

Séance du 17 décembre 2020

Règlement - Redevance sur la délivrance d'une ouverture pour un point d'apport - Exercice 2021 - Approbation - Article budgétaire 040/36348.

Règlement - Redevance sur la délivrance de sacs poubelles payants - Exercice 2021 - Approbation - Article budgétaire 040/36316.

Règlement -Taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets assimilés - Exercice 2021 - Approbation - Article budgétaire 040/363.03.

Règlement - Redevance sur la délivrance de sacs PMC - Exercices 2021 à 2025 - Approbation - Article budgétaire 876/16102.

Séance du 26 novembre 2020

CPAS - Modification budgétaire n°2 - Exercice 2020 - Approbation.

Séance du 9 novembre 2020

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Attre - Exercice 2021 - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Vincent de Cambron-Casteau - Exercice 2021 - Approbation.

Finances - Modification budgétaire n°1 - Exercice 2020 - Approbation.

CPAS - Modification budgétaire n° 2 - Exercice 2020 - Approbation.

Finances - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Gages - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge de Brugelette - Exercice 2021 - Réformation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Gages - Exercice 2021 - Réformation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Gervais et Protais de Mévergnies-Lez-Lens - Exercice 2021 - Réformation.

Séance du 30 septembre 2020

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Gages - Exercice 2020 - Réformation.

Séance du 24 septembre 2020

Finances - Comptes - Exercice 2019.

Séance du 25 juin 2020

CPAS - Modification budgétaire n°1 - Exercice 2020 - Approbation.

Finances - Compte - Exercice 2019 du CPAS de Brugelette.

Séance du 28 mai 2020

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Gervais et Protais de Mévergnies-Lez-Lens - Exercice 2019 - Réformation.

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Vincent de Cambron-Casteau - Exercice 2019 - Approbation.

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge de Brugelette - Exercice 2019 - Réformation.

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Gages - Exercice 2019 - Réformation.

Finances - Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Attre - Exercice 2019 - Approbation.

Séance du 30 janvier 2020

Règlement - Redevance - Redevance sur la délivrance de documents administratifs urbanistiques - Exercices 2020 - 2025 - Approbation - Article budgétaire 040/36148