2019

Séance du 18 décembre 2019

Règlement - Redevance - Redevance pour l'enlèvement de versages sauvages - Exercice 2020 - 2025 - Approbation - Article budgétaire : 040/36307.

Règlement - Redevance - Redevance sur la location d'un caveau d'attente - Exercice 2020 - 2025 - Approbation - Article budgétaire 040/36313.

Règlement - Redevance - Demande de changement de prénom(s) - Exercices 2020 - 2025 - Approbation - Article budgétaire 040/36104.

Règlement - Redevance communale pour la mise à disposition du matériel communal - Exercice 2020 - 2025 - Approbation.

Taxe sur les parcelles non bâties situées dans le périmètre d'un lotissement ou d'un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2020 - 2025.

Finances - Budget communal - Exercice 2020.

Séance du 28 novembre 2019

Règlement - Redevance - Redevance sur la délivrance d'une ouverture pour un point d'apport - Exercice 2020 - Approbation - Article budgétaire 040/36348.

Règlement - Redevance - Redevance sur la délivrance de sacs PMC-IPALLE - Exercice 2020 - Approbation - Article budgétaire 876/16102.

Règlement - Redevance - Redevance sur la délivrance de sacs poubelles payants - Exercice 2020 - Approbation - Article budgétaire 040/36316.

Règlement - Taxe communale - Taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets assimilés - Exercice 2020 - Approbation - Article budgétaire 040/363.03.

Règlement - Taxe communale - Taxe sur les diverses prestations d'hygiène et de salubrité publique - Exercice 2020-2025 - Approbation - 040/363.48.

Règlement - Redevance - Redavance relative aux concessions - Exercices 2020 - 2025 - Approbation - Article Budgétaire 878/16105.

Règlement - Redevance - Redevance sur la délivrance  de documents administratifs - Exercices 2020 - 2025 - Approbation.

Règlement - Redevance sur la fourniture d'eau et la fourniture de courant électrique - Exercices 2020 à 2025 - Approbation - (Article budgétaire. 421/16148).

CPAS - Modification budgétaire n°3 - Service ordinaire - Exercice 2019 - Approbation.

CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

Séance du 31 octobre 2019

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Attre - Exercice 2020 - Approbation.

Finances - Modification budgétaire n°3 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2019 - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Gervais et Protais de Mévergnies-Lez-Lens - Exercice 2020 - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Attre - Exercice 2020 - Approbation.

Séance du 30 septembre 2019

Règlement - Redevance sur l'occupation du domaine public pour la placement de cirques - Exercices 2020 à 2025 - Approbation - (Article bud. 040/36648).

Règlement-Taxe sur le séjour. Exercices 2020-2025 - Approbation. Article budgétaire 040/36426.

Règlement-Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés ou délabrés ou les deux. Exercices 2020-2025 - Approbation. Article budgétaire 040/36715.

Règlement-Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020-2025 - Approbation. Article budgétaire 040/36713.

Règlement - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercices 2020 à 2025 - Approbation. (Article bud. 040/372-01).

Règlement - Taxe - Taxe additionnelle au précompte immobilier - Exercices 2020 à 2025 - Approbation - (Article bud. 040/371-01).

Règlement - Taxe communale - Taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires "toutes-boîtes" non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2020 à 2025 - Approbation (Article bud. 04001/364.24).

Règlement - Taxe sur la force motrice - Exercice 2020 à 2025 - Approbation - (Article bud. 040/364.03).

Règlement - Taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020 à 2025 - Approbation - (Article bud. 040/36432).

Règlement - taxe sur les dépôts de mitrailles et véhicules usagés - Exercices 2020 à 2025 - Approbation - (Article bud. 04001/36429).

Règlement - Taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2020 à 2025 - Approbation - (Article bud. 04002/36429).

Règlement - Taxe sur les panneaux publicitaires fixes - Exercices 2020 à 2025 - Approbation (Article bud. 040/36423).

Finances - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2019 - Fabrique d'Eglise Saint-Gervais et Protais de Mévergnies-Lez-Lens - Approbation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Brugelette - Exercice 2020 - Réformation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Vincent de Cambron-Casteau - Exercice 2020 - Réformation.

Finances - Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Gages - Exercice 2020 - Réformation.

Séance du 29 août 2019

Finances - Compte - Exercice 2018 du CPAS de Brugelette.

CPAS - Modification budgétaire n° 2 - Exercice 2019 - Approbation.