Séance publique - Jeudi 28 mars 2024
Réunion des Conseillers communaux
Le jeudi 28 mars 2024, à 19h30 précises
A la salle communale dénommée « Les Ecuries du Parc », Chemin du Cadet, 1 à 7940 BRUGELETTE
Ordre du jour (partie publique)
SEANCE PUBLIQUE
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Procès-verbal de la séance du 15 février 2024 - Approbation.
SERVICE TECHNIQUE
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IPALLE - Proposition d'attribution du marché de collecte des ordures ménagères en porte à porte 2025-2032 suivant décision des Communes - Information et décision - Ratification.
MARCHES PUBLICS
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Fournitures - Acquisition de systèmes de collecte des déchets pour les cimetières - Conditions et mode de passation - Approbation.
MOBILITE
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Règlement complémentaire de circulation routière - RCR 03-2024 - Réservation d’un emplacement pour personne handicapée - Approbation.
BIEN-ETRE ANIMAL
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Règlement concernant la protection animale et les risques liés à l'usage nocturne et crépusculaire des tondeuses à gazon automatisées - Approbation.
PLAN DE COHESION SOCIALE
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Rapport financier - Exercice 2023 - Approbation.
LOGEMENT
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Ipalle – « Wap’Isol » - Convention d'adhésion 2024 à 2027 - Plateforme locale de rénovation énergétique - Ratification.
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Appel à projets « Cœur de village 2022 à 2026 » - Grand Place - Phase 2 - Intégration d’une œuvre artistique - Règlement du concours d'artistes de la Commission des arts - Approbation.
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Opération de Développement rural / Agenda 21 local - Commission locale de Développement rural - Mise à jour des représentants du Conseil communal - Approbation.
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Opération de Développement rural / Agenda 21 local - Commission locale de Développement rural - Mise à jour des représentants de la population - Approbation.
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Opération de Développement rural / Agenda 21 local - Rapport annuel - Année 2023 - Approbation.
PERSONNEL COMMUNAL
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Circulaire du 19 avril 2013 relative à la revalorisation de certains barèmes - Application.
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Cadre - Modification - Personnel technique et ouvrier - Fixation - Approbation.
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Statut pécuniaire - Modification - Adaptation des échelles E et D du personnel ouvrier - Approbation.
Informations utiles
Presse et public admis à la séance publique
Retransmission assurée via Notélé.
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