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Ordre du jour du Conseil du 30 mars 2017

Séance du Conseil communal du jeudi 30 mars 2017 à 20h00

ORDRE DU JOUR

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1.    Procès-verbal de la séance du 23 février 2017 – Approbation.

2.    Logement – Règlement - Taxe communale de séjour – Exercices 2017-2019 – Approbation

3.    Programme Communal de Développement Rural (PCDR) - Documents constitutifs – Approbation.

4.    Programme Communal de Développement Rural (PCDR) - Proposition de la fiche-projet à introduire dans le cadre de la première convention-faisabilité

5.    Technique – Vente du véhicule électrique pour pièces – Approbation.

6.    Marché public - Fourniture – Acquisition d’une camionnette fourgonnée de marque et type Renault Kangoo Express Grand Confort dCi 90 (diesel) selon la convention passée avec le Service Public de Wallonie.

7.    Marché public - Fourniture – Acquisition d’une camionnette fourgonnée de marque et type Peugeot Expert Standard Pro selon la convention passée avec le Service Public de Wallonie.

8.    Marché public - Service - Création de places de parking (Site Lucas) - Conditions particulières précisant les conditions d’adhésion et les conditions générales relatives au H.I.T et la désignation de celui-ci en tant qu’auteur de projet et coordinateur sécurité et santé – Approbation.

9.    Marché public - Service – Entretien des voiries pour 2017 - Conditions particulières précisant les conditions d’adhésion et les conditions générales relatives au H.I.T et la désignation de celui-ci en tant qu’auteur de projet et coordinateur sécurité et santé – Approbation.

10.    Marché public - Service - P.I.C. 2017-2018 - Conditions particulières précisant les conditions d’adhésion et les conditions générales relatives au H.I.T et la désignation de celui-ci en tant qu’auteur de projet et coordinateur sécurité et santé – Approbation.

11.    Marché public - Fourniture - Acquisition de quatre ordinateurs de bureau - Approbation des conditions et du mode de passation.

12.    Marché public - Service - Auteur de projet - Coordinateur - Ancrage communal 2012-2013 et mission de  responsable PEB suivant les dispositions en vigueur de la Wallonie - Approbation des conditions et du mode de passation.

13.    Locations - Mises à disposition (gratuité) des salles communales pour l’année 2017 - Approbation.

  -    Croix rouge - « Deux Dendres » - Les Ecuries du Parc.

  -    MCA Ath – Différentes locations sur l'année 2017 – Activité en collaboration avec la Commune.

  -    Arpège – Différentes locations sur l'année 2017 – Activité en collaboration avec la Commune.

  -    Section Ecolo de Brugelette – Diffusion d'un film « Tout s'accélère » pour enfants.

  -    JCCB Judo – Différentes locations sur l'année 2017.

14. Zone de Police « Sylle et Dendre » - Demande de mise hors balise de certains investissements – Approbation.

 

COMMUNICATION DE MONSIEUR LE BOURGMESTRE

FIN DE LA SÉANCE PUBLIQUE

SEANCE A HUIS CLOS

 

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