Ordre du jour du Conseil du 29 mai 2017

Séance du Conseil communal du lundi 29 mai 2017 à 20h00

ORDRE DU JOUR


SEANCE PUBLIQUE


1.    Procès-verbal de la séance du 27 avril 2017 - Approbation.

2.    IMSTAM - Assemblée générale – Ordre du jour - Approbation.

3.    IMIO - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.

4.    SWDE - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.

5.    IPALLE - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.

6.    ORES - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.

7.    Fabrique d’Eglise - Saint-Martin d’Attre - Compte 2016 - Approbation.

8.    Fabrique d’Eglise - Sainte-Vierge de Brugelette - Compte 2016 - Approbation.

9.    Fabrique d’Eglise - Saint-Vincent de Cambron-Casteau - Compte 2016 - Approbation.

10.    Fabrique d’Eglise - Saint-Gervais et Protais de Mevergnies-lez-Lens - Compte 2016 - Approbation.

11.    Fabrique d’Eglise - Saint-Lambert de Gages – Compte 2016 – Approbation.

12.    Logement - Règlement de la taxe communale sur le séjour - Exercice 2017 à 2019 - Approbation.

13.    Marche public - Travaux - Entretien des voiries pour 2017 - Cahier spécial des charges établi par le H.I.T., des conditions et du mode de passation -Approbation.

14.    Marche public - Services - Accord-cadre - Confection et livraison de repas pour l'Ecole communale de Brugelette - Alimentation saine et durable - Du 01/09/2017 au 31/08/2018.

15.    Marché public – Acquisition d’un tracteur pour le service Technique – Approbation.

16.    Patrimoine - Vente de bois – Approbation.

17.    Enseignement - Liste des emplois vacants au 15/04/2017 – Approbation.

 

COMMUNICATION DE MONSIEUR LE BOURGMESTRE

FIN DE LA SÉANCE PUBLIQUE

SEANCE A HUIS CLOS

 

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