Ordre du jour du Conseil du 28 janvier 2016

Séance du Conseil communal du jeudi 28 janvier 2016 à 20h00

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE

 

1.    Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2015 - Approbation.

2.    IDETA - Convention de coopération avec l’agence de développement territorial IDETA - Création de quartiers nouveaux sur le site de l’ancienne sucrerie de Brugelette - Approbation.

3.    IDETA - Désignation de l’agence de développement territorial IDETA en qualité d’assistance technico-administrative à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration de projets européens, régionaux, provinciaux, communaux, associatifs, privés dans les matières de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme, de la politique foncière et immobilière, du tourisme et de l’attractivité du territoire, de la politique commerciale, de l’énergie dans le cadre du projet de création de quartiers nouveaux sur le site de l’ancienne sucrerie de Brugelette, élargi au concept de « Jardin de la Dendre » s’appuyant sur la valorisation du cœur de village et de la Dendre orientale.

4.    Marché public - Délégation du Conseil communal au Collège communal dans le cadre de la passation des marchés publics - Approbation.

5.    Marché public - Marché de services - Réalisation d’exhumations techniques - Exercice 2016 - Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation du marché.

6.    Marché public - Marché de travaux - Rénovation du chauffage de l’église de Brugelette - Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation du marché.

7.    Marché public - Marché de travaux - Réparation du clocher de l'église de Brugelette - Approbation  du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation du marché.

8.    Modifications du Plan d’investissement communal 2013-2016 - Réfection à la rue Notre-Dame à 7940 Cambron-Casteau - Ratification.

9.    Mobilité - Règlement Complémentaire de Roulage (RCR) - Aménagement d’une zone de stationnement à durée limitée - Grand Place, 2A - Approbation.

10.     Mobilité - Règlement Complémentaire de Roulage (RCR) - Aménagement du Clos des Sammes - Quartier résidentiel – Approbation.

11.     Logement - Taxe communale sur les logements inoccupés - Exercice 2016-2019 - Approbation.

12.     Zone de Secours - Vote des dotations communales arrêtées pour les 5 ans - Approbation.

13.     Ordonnances de Police 2015 du n°165 au n°169 - Ratification.

14.     Ordonnances de Police 2016 du n°001 au n°006 - Ratification.

 

COMMUNICATION DE MONSIEUR LE BOURGMESTRE

FIN DE LA SÉANCE PUBLIQUE

SEANCE A HUIS CLOS

 

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