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Ordre du jour du Conseil du 19 mai 2016

Séance du Conseil communal du 19 mai 2016 à 20h00

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE

 

1.    Procès-verbal de la séance du 26 avril 2016 - Approbation.

2.    ATL – Modification du Règlement d’ordre intérieur (ROI) pour l’année scolaire 2016-2017 – Approbation.

3.    Fabrique d’église de Cambron-Casteau – Compte 2015 – Approbation.

4.    Fabrique d’église de Mévergnies-lez-Lens – Compte 2015 – Approbation.

5.    Fabrique d’église d’Attre – Compte 2015 – Approbation.

6.    Fabrique d’église de Brugelette – Compte 2015 – Approbation.

7.    Fabrique d’église de Gages – Compte 2015 – Approbation.

8.    Patrimoine - Convention d’occupation - Domaine public - rue Fossé au Tour - Approbation.

9.    Patrimoine - Convention d’occupation – Salle Omnisports  - Demande de l’ASBL « Multi-Sports Academy » - Approbation.

10.              Intercommunale - IMIO - Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation.

11.              Intercommunale - IMSTAM – Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation.

12.              Intercommunale - IPALLE – Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation

13.              Organisme divers - SWDE - Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation.

14.              Organisme divers - TEC Hainaut - Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation

15.    Logement – Inventaire des logements publics – Approbation.

16.    Mobilité - Règlement complémentaire de roulage (RCR) – Aménagement d’une zone de parking à durée
limitée (zone bleue) devant l’Administration communale - Approbation.

17.    Mobilité – Convention  - Parking pour vélos – Mise à disposition – Approbation.

18.    Enseignement communal - Liste des emplois vacants au 15/04/2016 – Approbation

 

COMMUNICATION DE MONSIEUR LE BOURGMESTRE

FIN DE LA SÉANCE PUBLIQUE

SEANCE A HUIS CLOS

 

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