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Ordre du jour du Conseil du 16 novembre 2016

Séance du Conseil communal du 16 novembre 2016 à 20h00

ORDRE DU JOUR

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1.    Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2016 - Approbation.

2.    ATL - Dates et tarification des plaines pour l'année 2017 – Approbation.

3.    Intercommunale I.M.S.T.A.M - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation. 

4.    Intercommunale IPALLE - Principe de substitution en rapport avec la taxation des intercommunales à l’impôt des sociétés - Approbation.

5.    Intercommunale ORES - Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation.

6.    Intercommunale IGRETEC - Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation.

7.    Règlement - Révision de la taxe sur la force motrice - Exercice 2017 à 2019 - Approbation.

8.    Règlement - Redevance sur la délivrance de tous les documents administratifs -  Exercice 2017 à 2019 – Approbation.

9.     Logement - Règlement – Redevance sur les prestations de l’enquêteur communal agréé  dans le cadre de l’instruction des dossiers de permis de location – Rectification.

 

COMMUNICATION DE MONSIEUR LE BOURGMESTRE

FIN DE LA SÉANCE PUBLIQUE

SEANCE A HUIS CLOS

 

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