Albert DEPRET

Président du Conseil provincial

CONSEILPROVINCIALDUHAINAUT

Séancedumardi19décembre2006

ORDREDUJOURDETAILLE

SéancePUBLIQUE

nBUDGET PROVINCIAL 2007.-

Vote des chapitres budgétaires (suite).

nDOSSIERS ADMINISTRATIFS.-

1.DOMAINE PROVINCIAL.-

ACQUISITIONS, ALIENATIONS, EXPROPRIATIONS, CESSIONS,

BAUX, ETC ...

A)CHARLEROI – Université du Travail Paul Pastur - Institut d’Enseignement technique secondaire.- Réfection de chéneaux et placement de dispositifs d’ancrage pour les protections collectives et individuelles.

B)LA LOUVIERE - ATH – Athénée provincial.- Restauration des façades de la salle omnisports.

C)LA LOUVIERE – Lycée technique M. Herlemont.- Restauration et mise en conformité de la toiture de la salle omnisports.

D)MONS – Athénée provincial Jean d’Avesnes.- Mise en conformité des cuisines.

E)SAINT-GHISLAIN – Haute Ecole provinciale Mons – Borinage – Centre.- Aménagement de locaux pour la section infographie.

F)HORNU – Direction générale des Systèmes d’Information, de la Communication et de la Formation.- Nettoyage et protection des façades.

G)Direction générale des Systèmes d’Information, de la Communication et de la Formation.- Câblage informatique.

H)LA LOUVIERE – Lycée technique M. Herlemont.- Réfection de la toiture et des corniches.

I)MARCHIENNE-AU-PONT – Institut médico-pédagogique.- Construction de14 classes – Fourniture de mobilier scolaire.

J)CHARLEROI – Université du Travail Paul Pastur – Institut d’Enseignement technique secondaire.- Aménagement d’une salle de gymnastique.

K)LA LOUVIERE – Institut provincial de Nursing du Centre.- Fourniture de mobilier scolaire.

L)ATH – Haute Ecole provinciale du Hainaut occidental.- Aménagement de nouvelles classes sur le site de la rue de la Sucrerie.

M)CHARLEROI – Université du Travail Paul Pastur.- Aménagement de deux sorties de secours.

N)CHARLEROI – Université du Travail Paul Pastur – Institut d’Enseignement technique secondaire : reconditionnement de l’éclairage.

2.ROUTES PROVINCIALES – COURS D’EAU.-

A)Travaux d’aménagement des abords à l’Institut provincial de la Formation, route d’Ath, à JURBISE.

B)Travaux d’aménagement d’un parking aux abords de la Direction générale des Affaires sociales, à MARCINELLE.

C)Travaux d’amélioration au cours d’eau de 2^e catégorie « Le Balty », à LESSINES (OGY).

D)Cours d’eau « Le Ruisseau d’Erbisoeul », à GHLIN - Cession de terrain à la Ville de MONS.

E)Travaux de curage, d’entretien et de réparation sur les cours d’eau de2^e catégorie – Réfection des berges de « L’Espierre Blanche », à DOTTIGNIES.

F)Travaux d’entretien ordinaire à la RP 586 NIVELLES – FLEURUS

G)Service d’hiver aux routes provinciales- RP 544 MONS – EUGIES – BLAREGNIES – RP 546 PATURAGES – GIVRY.

H)Service d’hiver aux routes provinciales- RP 559 LOBBES – SARTIAU –RP 596 BEAUMONT – GRANDRIEU.

I)Service d’hiver aux routes provinciales- Circonscription de FONTAINE L’EVEQUE – SENEFFE.

J)Service d’hiver aux routes provinciales- Circonscription de FLEURUS – CHATELET – RP 586 NIVELLES – FLEURUS.

K)Service d’hiver aux routes provinciales - RP 055 BINCHE – MORLANWELZ et RP 563 BINCHE – SOLRE-SUR-SAMBRE.

L)Service d’hiver aux routes provinciales- Circonscription de FONTAINE L’EVEQUE – SENEFFE.

M)Service d’hiver aux routes provinciales- RP 582 – 583 – 584 – 586.

3.PERSONNEL PROVINCIAL.-

A) Octroi d’une allocation de fin d’année en faveur du personnel non enseignant provincial.

B)Octroi d’une allocation de fin d’année en faveur du personnel enseignant non subventionnable.

4. CREATION D’EMPLOIS ET DESIGNATION DE COMPTABLES ORDINAIRES DES RECETTES LOCALES–RECETTES ET PRODUITS DIVERS – MONS.-

A)Inscription en non valeur d’une somme de 718,16 €, due à l’Institut provincial médico-pédagogique R. Thône, à LA LOUVIERE.

E)Inscription en non valeur d’une somme de 9.409,24 €, due au pensionnat de l’Athénée provincial mixte Warocqué.

F)Inscription en non valeur d’une somme de 1.174,55 €, due aux Mess et Internat, à ATH.

G)Inscription en non valeur d’une somme de 11.861,53 €, due à l’Institut provincial d’Enseignement secondaire paramédical « La Samaritaine », à MONTIGNIES-SUR-SAMBRE.

H)Inscription en non valeur d’une somme de 4.008,44 €, due aux Mess et Internat de la Cité G. Point, à TOURNAI.

I)Inscription en non valeur d’une somme de 1.391,63 €, due au Lycée d’Enseignement technique du Hainaut, à SAINT-GHISLAIN.

J)Inscription en non valeur d’une somme de 285,48 €, due à l’Institut médico-pédagogique R. Thône, à MARCINELLE.

6.COMPTABILITE PROVINCIALE.-

A)Transfert du crédit de réserve d’une somme de 13.478 €.

B)Transfert du crédit de réserve d’une somme de 23.410 €.

C)Transfert du crédit de réserve d’une somme de 48.867 €.

D)Transfert du crédit de réserve d’une somme de 557.921 €.

E)Transferts internes de crédits.

F)Transfert du crédit de réserve d’une somme de 704.529 €.

G)Transfert du crédit de réserve d’une somme de 956.197 €.

7.BUDGET PROVINCIAL 2006.-

A)Modification budgétaire n° 3.

SéanceAHUISCLOS

3.PERSONNEL PROVINCIAL.-

C)Nomination par promotion d’un inspecteur général A 7 dans les Services généraux provinciaux, au 1^er octobre 2006.

4. CREATION D’EMPLOIS ET DESIGNATION DE COMPTABLES ORDINAIRES DES RECETTES LOCALES–RECETTES ET PRODUITS DIVERS – MONS.-

B)Désignation, au 1^er janvier 2007, du comptable ordinaire des recettes locales de la Direction générale des Systèmes d’Information.

C)Désignation, au 1^er janvier 2007, du comptable ordinaire des recettes locales de l’Institut de Promotion sociale – Formation Mons, à CUESMES.

D)Désignation, au 1^er janvier 2007, du comptable ordinaire des recettes locales de l’Ecole industrielle supérieure, à MONS.

8.ASBL.-

A)ASBL « Association des Provinces wallonnes ».- Désignation des représentants de la Province au sein de l’Assemblée générale et du Conseil d’Administration.

-----

AUX MEMBRES DU CONSEILPROVINCIALDUHAINAUT

N. réf. : JL/JP

Le 11 décembre 2006

Madame la Conseillère,

Monsieur le Conseiller,

J’ai l’honneur de porter à votre connaissance que le Conseil provincial se réunira lejeudi 21 décembre 2006, à 10 heures, au Gouvernement provincialdu Hainaut, rue Verte, 13, à MONS.

Je vous prie de considérer la présente comme convocation à cette réunion dont l’ordre du jour s’établit comme suit :

SéancePUBLIQUE

qNOTE DE POLITIQUE GENERALE.-

-Vote sur la NPG

qBUDGET PROVINCIAL 2007.-

-Suite du vote des chapitres budgétaires

-Vote sur les taxes

-Vote sur les emprunts

-Vote sur l’ensemble du budget.

La séance sera suivie d’une réception.

Veuillez agréer, Madame la Conseillère,

Monsieur le Conseiller,l’expression de ma considération très distinguée.

Albert DEPRET

Président du Conseil provincial